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Mentions légales du site internet BATI’SPHERE

BATISPHERE SAS se réserve la faculté de compléter ou modifier à tout moment les conditions d’utilisation définies ci-après. En conséquence vous êtes invités à relire ces dispositions lors de chaque consultation.
1 – Propriété

Les sites Internet bati-sphere.fr et gestion-entreprises-batiment.fr sont la propriété de la société BATISPHERE SAS (BATI’SPHERE) :

  • Président : Mathieu WANNER
  • Siège social : 24 rue Arthur Rozier 75019 PARIS, France
  • Capital : 4 000 €
  • Téléphone : 01 42 00 08 85
  • Code NAF : 7022Z
  • N° RCS Paris : 791 353 410 000 16
  • N° d’organisme de formation : 11 75 49886 752 -
2 – Gestion et hébergement

Le directeur de la publication du site Internet est M. Mathieu WANNER, en qualité de président de la société BATISPHERE SAS.

Le présent site a été réalisé par J.M. EPINA et l’agence 6 pieds sur terre.

Le graphisme a été réalisé par l’agence Le Tiroir.

L’hébergement du site est assuré par la société OVH SAS :

  • Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France
  • Capital : 10 000 000 €
  • Courriel : contact@ovh.com
  • Code NAF : 6202A
  • N° RCS Roubaix : 424 761 419 00045
3 – Clause de non-responsabilité

La responsabilité de BATISPHERE ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

4 – Reproduction de contenus

On entend par contenu du site : la structure générale, les textes, les photos, illustrations, images animées ou non et les sons dont le site est composé.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, pictogrammes, séquences animées sonores ou non ainsi que toute œuvre intégrés dans le site sont la propriété de BATI’SPHERE SAS ou de tiers ayant autorisé BATI’SPHERE à les utiliser.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, y compris des marques, logos, pictogrammes, images ou photos y figurant, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 (voire L713-2) et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Vous êtes autorisé à télécharger, afficher et imprimer le contenu de ce site à des fins exclusivement privées et non commerciales.

5 – Informatique et libertés

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant (article 39 et suivants de la loi modifiée).

Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser un courrier ou un mail (indiquant l’objet de votre demande et comprenant vos coordonnées personnelles) à BATISPHERE.

Les informations collectées via le présent site sont destinées à un usage strictement interne et ne sont en aucun cas cédées à des tiers, que ce soit sous forme gracieuse ou payante, à la vente ou à la location.

6 – Presse

Toutes les demandes d’information à destination de la presse peuvent être effectuées par e-mail, par téléphone ou par courrier aux coordonnées de BATISPHERE, à l’attention de M. Mathieu WANNER.

7 – Condition d’accès au site

En accédant à ce site et en le consultant vous acceptez, sans limitation ni réserves, les conditions définies ci-dessus.

Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ces conditions vous devez renoncer à accéder et à utiliser ce site.

Nous remercions les photographes et les personnes passionnées par le BTP qui ont bien voulu témoigner sur ce site.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un e-mail à l’adresse suivante : gestion-entreprise-batiment.fr/contact

 

 

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